Les sorties scolaires avec nuitées permettant de dispenser les enseignements, conformément aux programmes de l’école en mettant en œuvre des activités dans d’autres lieux et selon d’autres conditions de vie, relèvent de l’autorisation des services de la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale et sont soumises à conditions.
DELAI DE TRANSMISSION à l’IEN, hors vacances de l’académie ou des deux académies :
6 semaines avant le séjour : 2 exemplaires pour un séjour en Côte d’Or ;
10 semaines avant le séjour : 2 exemplaires pour un séjour à l’étranger ;
10 semaines avant le séjour : 3 exemplaires pour séjour dans un autre département.
Les agents AVS EVS AESH ne peuvent plus accompagner des sorties scolaires avec nuitée(s) sans une autorisation exceptionnelle, remplir l’annexe DEMANDE AUTORISATION ACCOMPAGNEMENT HANDICAP.
Délai : 21 jours avant la date de dépôt du dossier.
Ne pas omettre de faire la déclaration du voyage sur le site académique.
Bon séjour
Vous trouverez ci-dessous tous les documents nécessaires pour l’organisation des sorties scolaires avec nuitées.
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